Assurance responsabilité civile administrateur

Vous êtes administrateur ? Vous aimeriez plus de renseignements concernant les assurances pouvant être indispensable à votre fonction dans la société ? Vous aimeriez plus de renseignements concernant les RC administrateur également appelée RC management ? Vous êtes sur la bonne page, laissez-nous vous expliquer tout ça !

Tout d’abord, qu’est ce que la RC administrateur?

La RC administrateur est une responsabilité civile professionnelle, celle-ci couvre les dommages causés par un administrateur dans l'exercice de ses fonctions. Une faute ou une négligence est vite arrivée et peut avoir de très lourdes conséquences. Le patrimoine privé de l’administrateur peut également être compromis.

Elle permet donc de protéger l’administrateur, qui pourrait être tenu personnellement responsable, en cas de poursuites pour des fautes ou dommages commit à la société elle même mais également à autrui, aux assurés entre eux ainsi qu’aux filiales de la société lors de l'exercice de ses fonctions.

La RC administrateur peut être souscrite par des personnes exerçant des responsabilités administrative dans une entreprise ou une association. Celle-ci peut notamment inclure les administrateurs de sociétés mais également les membres du conseil d'administration, les membres du comité de direction, etc.

Si vous occupez une de ces postes et que vous souhaitez être protégé en cas de poursuites pour faute professionnelle, il vous est alors recommandé de souscrire une RC administrateur.

En résumez, si vous êtes administrateur et que vous souhaitez vous protéger en cas de poursuites pour faute professionnelle ou contre les risques liés à votre activité alors il vous est fortement recommandé de souscrire à la RC administrateur.

Cette assurance n’est pas à confondre avec la RC entreprise ou RC professionnelle qui elles couvrent les dommages aux tiers à la suite d’une activité commerciale ou industrielle.

La RC administrateur est-elle importante?

Oui, la RC administrateur peut être très importante afin de protéger la responsabilité des administrateurs exerçant dans une entreprise ou une association.

En tant qu'administrateur, vous êtes tenu de respecter certaines obligations et de prendre certaines décisions qui peuvent avoir des conséquences sur l’entreprise, sur les personnes qui en font partie mais également aux tiers.

Dans ce sens, la RC administrateur permet de vous protéger dans le cas ou vous êtes poursuivi à la suite de décisions que vous avez prises et qui ont amenées à des répercutions pouvant mettre en péril la société. Sans celle-ci l’administrateur peut être tenu responsable d’indemniser le dommage occasionné.

La RC administrateur couvre généralement les frais de défense de l'administrateur et peut également couvrir les indemnités versées aux personnes qui ont subi des dommages du fait des actions ou des omissions de l'administrateur.

Que ne couvre pas cette assurance RC administrateur ?

Il est important de noter que la RC administrateur ne couvre pas tous les risques liés à l'exercice de la responsabilité d'administration. Elle ne couvre pas, par exemple, les dommages causés intentionnellement par l'administrateur, les amandes, ni les pertes financières subies par la société.

Qu’elles décisions peuvent être prise via à vis d’une administrateur ou d’un gérant d’une société s’il n’est pas couvert en RC administrateur à la suite d’une erreurs ou d’une omission dans l’exercice de son activité?

Le fait que ce dernier ne soit pas couvert en RC administrateur, également appelé RC management, cela peut engendre différents résultats comme :

• son licenciement
• une atteinte à son patrimoine privé notamment à la suite d’un recours contre lui
• une clause limitant ses responsabilités futures au sein de la société
• la désolidarisation au sein de l’assemblé générale ou du conseil d’administration à la suite de leur connaissance
• Etc.

Inversement, quels avantages l’administrateur a-t-il de souscrit à une assurance RC administrateur ?

Comme expliqué juste avant, assurer sa RC administrateur est fortement recommandé.

• Grâce à cette dernière l’administrateur peut notamment éviter les sanctions citées cidessus.
• Il peut bénéficier d’une très large étendue dans les frais de défense en justice
• Une ouverture est prévue pour l’indemnisation des personnes ayant subi des dommages du fait des actions ou omission de l’administrateur.
• Protection de son patrimoine privé
• Prise en charge des frais de poursuite judiciaire

Ce contrat d’assurance RC administrateur le couvre :

• Naturellement pour les dommages survenu pendant la durée de son contrat
• Pour les réclamations faites lors de la période de validité du contrat pour les dommages survenus avant ou pendant celui-ci L’administrateur sera non seulement assuré pour la société dans lequel il exerce ces fonctions mes également pour ses décisions ayant des répercussions sur les filiales et associations apparentées.